Plénière Parlement Européen

Sujets du jour annoncés.

09:00 – 11:00 DÉBAT PRIORITAIRE
• Déclarations du Conseil et de la Commission – Présentation du programme d’activités de la présidence belge
11:00 – 11:50 Débats
12:00 – 13:00 VOTES
• (éventuellement) Votes sur les demandes d’urgence (article 163 du règlement intérieur)
• ***I (A9-0039/2023 – 159) HÜBNER (ECON) Modification de la directive concernant les marchés d’instruments financiers (MiFID II)
• ***I (A9-0040/2023 – 159) HÜBNER (ECON) Modification du règlement sur les marchés d’instruments financiers (MiFIR)
• ***I (A9-/ – 159) ADAMOWICZ (JURI) Mesures commerciales exceptionnelles en faveur des pays et territoires qui participent ou sont liés au processus de stabilisation et d’association (codification)
• * (A9-0387/2023) NIEDERMAYER (ECON) Abattement pour la réduction de la distorsion fiscale en faveur de l’endettement et limitation de la déductibilité des intérêts aux fins de l’impôt sur les sociétés ´
• (A9-0413/2023 – 159) ZVER (CULT) Exécution du programme Erasmus+ 2021-2027 ´
• (A9-0425/2023 – 159) SMERIGLIO (CULT) Mise en œuvre du programme «Europe créative» 2021- 2027
• (A9-0392/2023) KOHUT (CULT) Mise en œuvre du programme «Citoyens, égalité, droits et valeurs» 2021-2027 – Engagement et participation des citoyens ´
• (A9-0420/2023 – 159) ROS SEMPERE (REGI) Mise en œuvre du développement territorial (RDC, titre III, chapitre II) et son application dans l’agenda territorial européen 2030 ´
• (A9-0427/2023 – 159) YON-COURTIN (ECON) Politique de concurrence – rapport annuel 2023
• (A9-0431/2023) IJABS (ECON) L’union bancaire – rapport annuel 2023 À
• (A9-0405/2023 – 159) SOLÉ (AFET) Rôle du Parlement européen et sa diplomatie parlementaire dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union ´
• (A9-0443/2023 – 159) BERENDSEN (TRAN) Construction d’une stratégie portuaire européenne globale ´
• (A9-0438/2023 – 159) BERGKVIST (TRAN) L’aviation électrique – une solution pour les vols court et moyen-courriers
• (A9-0430/2023 – 159) KUHNKE (FEMM) Dimension de genre de l’augmentation du coût de la vie et des répercussions de la crise énergétique ´
• (A9-0432/2023 – 159) KRASNODĘBSKI (ITRE) Énergie géothermique ´
• (A9-0415/2023 – 159) BUDA REGI Les enjeux actuels et futurs en matière de coopération transfrontalière avec les pays voisins
• Textes au sujet desquels le débat est clos
13:00 – 15:00 Débats (ou à l’issue des votes)
• ***I (A9-0099/2023 – 159) BORZAN (IMCO) Donner aux consommateurs les moyens d’agir en faveur de la transition écologique (Vote: 11/05/2023)
15:00 – 22:00
• Heure des questions à la Commission
• Heure des questions (VPC/HR)
■ DC – PESC et PSDC (article 36 du traité UE)
• (A9-0389/2023) McALLISTER (AFET) Mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune – rapport annuel 2023
• (A9-0403/2023) MIKSER (AFET) Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel 2023
• Débat sur des questions de politique étrangère en présence du vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité (à définir)
• (A9-0435/2023 – 159) ALAMETSÄ (AFET) Relations UE-Inde Article 118 du règlement intérieur
• (A9-0404/2023 – 159) ZOVKO (AFET) Le rôle de la diplomatie préventive dans la gestion des conflits gelés dans le monde: une occasion manquée ou un changement pour l’avenir? Article 118 du règlement intérieur ´
• (A9-0414/2023 – 159) JAHR (PETI) Activités du Médiateur européen – rapport annuel 2022 en présence d’Emily O’Reilly, Médiatrice européenne • Explications de votes